Le sujet de ce Supplément spécial du Bulletin de la Cour internationale d'arbitrage de la CCI traduit la complexité de l'arbitrage contemporain. Au fil des ans, ce dernier s'est largement imposé comme une voie de droit à part entière. Son statut a été reconnu dans d'innombrables lois, partout dans le monde, ainsi que par les milliers de parties qui y recourent chaque année pour régler leurs différends.

L'arbitrage doit en large part sa maturité croissante aux exigences grandissantes qui pèsent sur lui. Les arbitres, aujourd'hui, sont régulièrement confrontés à des litiges débordant du cadre « deux parties, un contrat ». Même les différends à première vue conformes à ce scénario peuvent s'avérer liés à d'autres conflits faisant ou ayant fait l'objet de procédures séparées. Il se peut également que le contrat d'où procède le différend fasse partie d'une série d'accords impliquant d'autres parties que celles citées dans l'affaire. Face aux problèmes de procédure compliqués que soulèvent de telles situations, les arbitres ont dû chercher des solutions.

L'on rencontre bien entendu des problèmes du même ordre lors de procédures judiciaires, et le réflexe naturel consiste donc à étudier la manière dont ils ont été réglés par les juges. L'analogie ne fonctionne cependant que jusqu'à un certain point, compte tenu des différences existant entre les procédures judiciaire et arbitrale. En tant que processus fondé sur un engagement contractuel, l'arbitrage est tenu de respecter avant tout le principe d'autonomie de la volonté. Les paramètres dans le cadre desquels les problèmes de procédure doivent être résolus diffèrent donc par certains côtés importants de ceux prévalant dans le contexte judiciaire. Les parties, en optant pour l'arbitrage, choisissent en outre délibérément d'éviter les tribunaux étatiques.

Nous avons le privilège de publier dans le présent volume une série d'articles analysant chacun un aspect des conséquences procédurales des arbitrages complexes. Il en résulte une riche mosaïque, fruit de l'expérience concrète d'éminents auteurs, tous hautement versés dans les arcanes de l'arbitrage. Nos remerciements vont tout particulièrement à Horacio Grigera Naón, ancien secrétaire général de la Cour de la CCI, à qui nous devons l'idée première de cette anthologie. Ce volume devrait compléter dignement, je l'espère, les précédentes publications de la CCI sur l'arbitrage multipartite 1.

Robert Briner

Président

Cour internationale d'arbitrage de la CCI

1
Guide sur l'arbitrage multi-partite selon le règlement de la Cour d'arbitrage de la CCI, publication n° 404 (1982) ; Multi-Party Arbitration : Views from International Arbitration Specialists, publication n° 480/1 (1991) ; Rapport final sur les arbitrages multipartites, émis par la Commission de l'arbitrage international de la CCI, Bulletin de la Cour internationale d'arbitrage de la CCI, vol. 6, n° 1, mai 1995, pp. 26-49.